L’adoption d’un enfant est une démarche assez longue. Ainsi, il faut avoir une très grande dose de patience avant de se lancer dans cette aventure. En réalité, l’adoption d’un enfant est une démarche qui se fait dans le respect des étapes, quelle que soit la nationalité de l’enfant. Quelle est alors la procédure d’une adoption ? Dans la suite de cet article, vous allez découvrir les différentes phases d’une procédure d’adoption.
Les conditions basiques pour l’adoption d’un enfant
Pour adopter un enfant, le respect de certaines conditions est impératif. En effet, un couple marié peut choisir entre la procédure d’une adoption individuelle ou la procédure d’une adoption conjointe. Lorsqu’il s’agit d’une procédure d’adoption individuelle qui est choisie, il n’existe aucune relation juridique entre l’enfant et le conjoint. Par contre, les parents qui ont adopté l’enfant disposent de l’autorité sur l’enfant. Mais, un célibataire peut aussi adopter un enfant. C’est seulement la procédure d’adoption individuelle qu’il peut envisager. En réalité, peu importe la procédure que vous choisissez pour l’adoption, vous devez remplir trois conditions. La première est d’avoir au minimum 28 ans ou être mariés avec deux ans d’ancienneté. Il doit aussi exister un écart d’âge de 15 années entre l’enfant et ceux qui veulent l’adopter. La dernière condition est l’obtention de l’agrément.
Comment obtenir l’agrément d’adoption ?
La démarche pour entrer en possession de l’agrément se déroule sur neuf mois. C’est-à-dire qu’après l’introduction de la demande d’agrément, il faut attendre neuf mois pour savoir si vous aurez l’agrément ou non. En effet, dans une demande écrite que vous adressez au service d’Aide sociale de votre département, vous allez fournir plus de détails sur les raisons de votre désir d’adopter. Ensuite, vous aurez droit à un questionnaire. Ce questionnaire va permettre d’évoquer non seulement la nationalité de l’enfant que vous souhaitez adopter, mais aussi son âge. Il faut aussi ajouter des documents. Il s’agit d’un bulletin n° 3 du casier judiciaire, les preuves de votre capacité financière et surtout un certificat médical de moins de trois mois. Ce dernier document va permettre de déterminer si vous êtes en état d’accueillir un enfant. En plus des documents déposés, une enquête sociale sera ouverte pour déterminer par exemple si votre domicile est suffisamment vaste pour accueillir un enfant.
L’attribution d’un enfant
Lorsque vous avez l’agrément, vous pouvez commencer par visiter les centres sociaux. C’est ainsi que le centre vous attribue un enfant. Cette phase est en réalité une période d’essai. C’est une étape qui va durer 6 mois. L’enfant va donc rester avec l’adoptant pendant cette durée. Ainsi, l’Aide Sociale à l’enfance va déterminer pendant cette période votre capacité à prendre soin d’un enfant et de bien l’éduquer. La période d’essai concerne aussi l’enfant. Puisque, les 6 mois vont déterminer son niveau d’intégration dans la nouvelle famille. Après les 6 mois, vous pouvez introduire une demande d’adoption au tribunal de grande instance de votre maison. Le tribunal va procéder à la filiation. Ainsi, l’adoption sera définitive et officielle. Il faut dire que deux formes de divorce sont envisageables. La première est l’adoption plénière et la dernière est l’adoption simple. Le choix revient aux adoptants. Mais, chaque forme d’adoption a ses particularités.